Les instances

La Commission médicale d’Établissement (CME)

La CME est l’organe d’expression du corps médical. Consultée et informée dans tous les domaines de la vie de l’Établissement, elle contribue à l’élaboration de la politique d’amélioration continue de la qualité et de la sécurité des soins et à l’élaboration de projets relatifs aux conditions d’accueil et de prise en charge des usagers. Des compétences précises lui sont conférées en cette matière.
Elle est présidée le Dr Farnam Faranpour, chef du pôle urgences – SAMU-SMUR – réanimation.

Le Conseil de surveillance

Présidé par le Maire de Niort, Jérôme Baloge, le Conseil de surveillance assure des missions centrées sur les orientations stratégiques et le contrôle permanent de la gestion de l’établissement. Il comprend trois collèges où siègent des représentants des collectivités territoriales, des représentants des personnels de l’établissement et des représentants des usagers.

Le Comité social d’Établissement (CSE)

Présidé par le Directeur, il est composé de représentants du personnel non médical élus. Ce comité est consulté sur les conditions de l’organisation du travail dans l’établissement, la politique générale de formation du personnel et les critères de répartition des primes.

Le Directoire

C’est une instance de concertation qui appuie et conseille le Directeur dans la gestion et la conduite de l’établissement. Instance collégiale, le Directoire est un lieu d’échange des points de vue gestionnaires, médicaux et soignants.

Formation spécialisée en matière de santé, sécurité et conditions de travail (F3SCT)

Présidée par le Directeur, cette instance contribue à la prévention des risques professionnels, à l’amélioration des conditions de travail et à la protection de la santé des personnels hospitaliers. Elle est composée de représentants du personnel.

La Commission de soins infirmiers, rééducation et médico-techniques (CSIRMT)

Constituée de personnels élus, elle est consultée sur l’organisation générale des soins et sur l’accompagnement des malades dans le cadre du projet de soins infirmiers, de rééducation et médico-technique. Elle se prononce aussi sur l’évaluation des soins et des pratiques professionnelles, la recherche en soins, la politique d’amélioration de la qualité et de la sécurité des soins, l’organisation et le Projet d’Établissement.

Les Commissions administratives paritaires (CAP)

Les attributions des CAP sont recentrées sur l’examen des décisions individuelles telles que le refus de titularisation, de licenciement, de formation, de temps partiel, révision du compte-rendu de l’entretien professionnel…

Les Commissions consultatives paritaires (CCP)

Elles sont le pendant pour les agents contractuels de la Commission administrative paritaire. Les CCP sont composées de représentants du personnel et de l’administration. Elles sont consultées pour les questions d’ordre individuel pour les agents contractuels : licenciement, sanctions disciplinaires…

Le conseil de pôle

Organe représentatif du pôle, il est composé par l’ensemble des personnels exerçants dans le pôle. Il a pour mission de participer à l’élaboration du projet et du rapport d’activité du pôle, de permettre l’expression de chacun, la concertation, notamment sur la formation et les équipements, de faire des propositions sur le fonctionnement du pôle et contribuer à la définition du contrat interne du pôle.

La Commission des usagers (CDU)

Composée de représentants des usagers  et de médiateurs médicaux et non médicaux, la CDU a pour mission de veiller au respect des droits des usagers et de contribuer à l'amélioration de la qualité de l'accueil des personnes malades et de leurs proches et de la prise en charge. Elle facilite les démarches des usagers et veille à ce qu'ils puissent exprimer leurs griefs tout en garantissant l’anonymat du patient et le secret professionnel.

Les sous commissions